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## Articles
- [Qu’est-ce que le récolement des travaux ?](https://vosplans.fr/recolement-des-travaux/): Le récolement des travaux désigne le contrôle par lequel l'autorité compétente, généralement la mairie, vérifie que les travaux réalisés sont conformes à l'autorisation d'urbanisme obtenue (Permis de construire, Déclaration préalable de travaux ou permis d'aménager).
- [Plan de masse gratuit : 2 méthodes simples pour le faire soi-même](https://vosplans.fr/plan-de-masse-gratuit/): Le plan de masse est une pièce obligatoire dans un dossier de permis de construire (PCMI2). Dans le cadre d’une déclaration préalable de travaux, son caractère obligatoire dépend de la nature du projet et des travaux envisagés (DPC2 lorsqu’il est requis). Il existe deux méthodes simples et gratuites pour obtenir un fond de plan exploitable : cadastre.gouv.fr (export PDF à l'échelle, idéal comme base) et cartes.gouv.fr (vue aérienne + couche cadastrale superposable). Les deux sont accessibles sans inscription.
- [Zone AU du PLU : ce que la loi dit vraiment sur la constructibilité](https://vosplans.fr/zone-au-plu/): Zone AU du PLU : deux lettres qui donnent l’illusion d’un terrain constructible. La réalité est plus nuancée et souvent plus contraignante.
- [Recours à un architecte : la règle, les exceptions et les pièges à éviter](https://vosplans.fr/recours-architecte/): Une extension de 45 m² sur une maison de 110 m² suffit à rendre le recours à un architecte obligatoire, même si vos travaux semblent modestes. Et ce n’est que le premier piège. Les exceptions sont réelles, précises et souvent mal comprises. Les risques en cas de non-respect, eux, sont concrets.
- [Modification d’une clôture : dans quels cas faut-il une autorisation ? ](https://vosplans.fr/modification-cloture-autorisation/): Vérifier la localisation de votre terrain est la première démarche à effectuer avant tout projet de modification clôture. Un même rehaussement de clôture peut nécessiter une déclaration préalable ou aucune formalité selon que votre terrain se situe ou non dans l’une des cinq situations listées.
- [Permis de construire hangar agricole : les règles à connaître avant de commencer les travaux](https://vosplans.fr/permis-construire-hangar-agricole/): Un permis de construire hangar agricole s’impose dès que l’emprise au sol dépasse 20 m². C’est la règle générale posée par l’article R421-1 du Code de l’urbanisme.
- [Zone N du PLU : ce qu’on peut vraiment faire sur un terrain naturel et forestier](https://vosplans.fr/zone-n-plu/): Votre terrain est classé en zone N. Vous avez consulté le plan local d’urbanisme (PLU) et la mention « zone naturelle et forestière » vous est apparue comme un mur.
- [Permis de construire serre agricole : tout ce qu’il faut savoir pour un dossier réussi](https://vosplans.fr/permis-construire-serre-agricole/): Trois points à retenir avant de lancer votre projet de permis de construire serre agricole.
- [Zone A du PLU : ce qu’on peut vraiment construire sur un terrain agricole](https://vosplans.fr/zone-a-plu/): Votre terrain est classé en zone A. Découvrir cette mention lors d’une consultation PLU ou d’un achat peut inquiéter et souvent à raison.
- [Qu’est-ce que le Consuel ? Le guide complet pour votre installation électrique](https://vosplans.fr/qu-est-ce-que-le-consuel/): Le Consuel est l’organisme officiel qui vise les attestations de conformité des installations électriques en France. Par extension, le terme désigne le certificat lui-même. Celui qu’Enedis exige pour tout raccordement définitif au réseau public.
- [Emprise au sol : définition légale, calcul et autorisation d’urbanisme](https://vosplans.fr/emprise-au-sol/): L’emprise au sol : trois mots qui peuvent valider (ou faire capoter) votre projet de construction. Selon l’article R.420-1 du Code de l’urbanisme, elle désigne la projection verticale du volume d’une construction au sol, tous débords et surplombs inclus.
- [Zone U du PLU : tout comprendre pour construire ou agrandir en zone urbaine](https://vosplans.fr/zone-u-du-plu/): En zone U du PLU, les constructions autorisées varient selon la destination et l’usage définis par votre sous-zone. Le règlement du PLU détermine ensuite précisément comment les réaliser, dans le respect du paysage urbain existant.
- [Exemple de déclaration préalable de travaux pour un abri de jardin : dossier complet accepté en mairie](https://vosplans.fr/exemple-declaration-prealable-travaux-abri-de-jardin/): Pour vous guider concrètement, voici un exemple de déclaration préalable de travaux pour un abri de jardin réellement déposé et accepté en mairie en seulement 7 jours, sans aucune demande de pièces complémentaires. 🚀
- [Règlement National d’Urbanisme (RNU) : le guide complet pour vos projets](https://vosplans.fr/reglement-national-urbanisme-rnu/): Construire, agrandir, isoler ou aménager un terrain suppose avant tout de connaître les règles d’urbanisme qui s’y appliquent. En France, lorsqu’une commune française est en absence de document local d’urbanisme, un cadre spécifique s’applique : le Règlement National d’Urbanisme, aussi appelé RNU. Mentionné sur un certificat d’urbanisme ou lors d’un échange avec la mairie, il constitue un référentiel national unique pour autoriser ou refuser un projet de construction ou d’aménagement. Ce guide a pour objectif de vous aider à comprendre si votre parcelle est concernée, quelles règles s’appliquent en zone RNU et quelles sont vos marges de manœuvre pour mener à bien votre projet.
- [Définition PLU : tout comprendre sur le Plan Local d’Urbanisme](https://vosplans.fr/definition-plu/): Vous préparez un permis de construireou une déclaration préalable de travaux ? Alors, impossible d’ignorer le PLU ou Plan Local d’Urbanisme. Ce document réglementaire définit les règles d’occupation des sols, de construction et d’aménagement du territoire applicables à l’échelle communale ou intercommunale. Zones constructibles, hauteur maximale, surface de plancher, stationnement, servitudes, protection des espaces naturels ou agricoles : le plan local encadre chaque projet
- [Délai d’instruction du permis de construire : durées, pièges et délais réels](https://vosplans.fr/delai-dinstruction-permis-construire/): L'incertitude pesant sur le calendrier administratif constitue une contrainte majeure pour tout maître d'ouvrage soucieux de coordonner efficacement le démarrage de ses travaux. Si le délai d'instruction de droit commun du permis de construire est fixé à deux ou trois mois par le Code de l'urbanisme, la réalité de l'instruction impose souvent des temporalités plus longues qu'il convient d'anticiper avec rigueur. Notre vous détaillons dans cet article les règles de calcul des délais, les motifs légaux de majoration pour consultation des services extérieurs et les conditions strictes d'obtention d'un permis tacite.
- [Plan de masse et plan de situation : comprendre la différence en 1 minute](https://vosplans.fr/difference-entre-plan-de-masse-et-plan-de-situation/): Le tableau ci-dessous vous aidera à comprendre la différence entre un plan de masse et un plan de situation ⬇️
- [Remplir le CERFA du permis de construire : guide complet étape par étape](https://vosplans.fr/remplir-cerfa-permis-de-construire/): Votre projet est prêt : construire une maison, agrandir un garage, aménager une piscine… Mais au moment de déposer le permis, tout se complique. Et pour cause : remplir le Cerfa permis de construire, c’est souvent là que les erreurs commencent. Mauvais formulaire, case oubliée, surface mal calculée… Un détail mal renseigné peut bloquer tout le dossier.
- [Plan de masse coté en trois dimensions : tout ce qu’il faut savoir](https://vosplans.fr/plan-masse-cote-en-trois-dimensions/): Selon l’article R* 431-9 du Code de l’urbanisme, un plan de masse coté en trois dimensions est un document graphique à l’échelle qui représente, en vue aérienne, les constructions existantes et à venir (maison, garage, abri de jardin, etc.), leur implantation sur le terrain et leurs dimensions. Il précise notamment :
- [Aménagement d’un terrain en pente : les solutions pour un projet réussi](https://vosplans.fr/amenager-un-terrain-en-pente/): Avant de commencer à aménager un terrain en pente, il faut comprendre la nature du sol. Une étude géotechnique identifie la composition, la portance et les éventuels risques de tassement. Cette étape est essentielle pour éviter tout désordre structurel ultérieur.
- [Aménagement des combles sans autorisation : comment vérifier, régulariser et éviter les pièges](https://vosplans.fr/amenagement-des-combles-sans-autorisation/): Transformer un grenier en chambre cosy, en bureau baigné de lumière ou en salle de jeux pour les enfants… Le projet fait rêver. Mais attention : l’aménagement des combles sans autorisation peut rapidement devenir un casse-tête juridique. En apparence, quelques cloisons ou une fenêtre de toit paraissent inoffensives. Pourtant, ces travaux peuvent suffire à rendre votre aménagement non conforme au regard du Code de l’urbanisme. Et les conséquences sont lourdes : amendes salées, refus de prise en charge par l’assurance, vente bloquée, voire obligation de démolir.
- [Quel logiciel pour plan de masse choisir ? Le comparatif complet](https://vosplans.fr/logiciel-pour-plan-de-masse/): Quel est le meilleur logiciel pour plan de masse ? C’est la question que se posent de nombreux particuliers lorsqu’ils entament une démarche de permis de construire ou de déclaration préalable. Mais entre outils gratuits limités, logiciels pros complexes et exigences des mairies, réaliser ce document soi-même devient vite un casse-tête. Cet article vous propose un comparatif clair et à jour des principaux logiciels pour créer un plan de masse, en fonction de vos besoins, de votre niveau technique et des attentes des services d’urbanisme. À la clé : des conseils concrets et un décryptage expert pour éviter les erreurs coûteuses… et comprendre quand il vaut mieux confier cette tâche à un professionnel.
- [Protégez votre jardin avec un paillage efficace](https://vosplans.fr/protegez-votre-jardin-avec-un-paillage-efficace/): Le paillage, c'est tout simplement une façon naturelle de prendre soin de votre sol. En couvrant la terre, vous la protégez des fortes chaleurs, du froid et des mauvaises herbes. Cette méthode ancienne garde l'humidité, nourrit le sol et facilite la vie de vos plantes. Que vous ayez un potager ou un jardin d'ornement, le paillage reste une solution durable et efficace pour entretenir un espace sain et équilibré. Voici comment en tirer le meilleur parti.
- [Astuces pour payer moins cher votre assurance prêt immobilier](https://vosplans.fr/cout-dune-assurance-emprunteur/): Lancer un projet de construction, d'agrandissement ou de rénovation, c'est avancer sur deux fronts : préparer un dossier d'urbanisme solide (permis de construire, déclaration préalable) et sécuriser son financement. Si le crédit immobilier reste souvent au centre des préoccupations, un autre élément pèse lourd dans le budget global : le coût d'une assurance emprunteur.
- [Lucarne de toit sans autorisation : ce que dit vraiment la loi](https://vosplans.fr/lucarne-de-toit-sans-autorisation/): Vous trouvez vos combles trop sombres ? 😕 Vous rêvez d’y aménager un coin lecture ou une chambre ? Installer une lucarne de toit semble la solution idéale pour gagner en lumière naturelle et valoriser votre maison. Mais avant de sortir l’échelle et la scie, une question s’impose : peut-on créer une lucarne de toit sans autorisation ?
- [Déclaration préalable pour un ravalement de façade : ce que tout propriétaire doit savoir](https://vosplans.fr/declaration-prealable-pour-un-ravalement-de-facade/): Vous envisagez un ravalement de façade pour embellir votre maison ? Avant de sortir les pinceaux, une question cruciale se pose : faut-il une déclaration préalable pour un ravalement de façade ? Car se tromper peut coûter cher : refus de la mairie, interruption du chantier, voire amende. Tout dépend en réalité des règles d’urbanisme applicables à votre maison : PLU, zone protégée ou non, changement de matériaux ou simple remise en état. Grâce à ce guide pratique, nous vous expliquons clairement vos obligations selon votre projet, les démarches à suivre et les erreurs à éviter. À la clé : un dossier solide et des travaux menés en toute sérénité.
- [PCMI 21 : la notice obligatoire pour valider votre permis de construire en secteur protégé](https://vosplans.fr/notice-pcmi-21/): Imaginez : vous déposez votre permis de construire et quelques jours plus tard, vous recevez un courrier d’incomplétude. Le motif ? L’absence de la notice PCMI 21, ce document technique que l’administration – et surtout l’Architecte des Bâtiments de France (ABF) – exige pour vérifier la qualité architecturale de votre projet et son intégration dans un secteur protégé. Résultat : stress, délai suspendu, projet à l’arrêt. Pourtant, cette notice technique n’a rien d’insurmontable lorsqu’on sait comment la rédiger. Dans cet article, nous vous expliquons son rôle, les éléments obligatoires à y intégrer (matériaux, teintes, techniques traditionnelles) et nos conseils pratiques pour éviter un refus. Objectif : transformer cette pièce redoutée en véritable atout pour obtenir votre autorisation sans blocage.
- [Plan de situation CU1 : ce qu’il faut savoir pour un certificat d’urbanisme réussi](https://vosplans.fr/plan-de-situation-cu1/): Le plan de situation CU1 est une pièce indispensable pour obtenir un certificat d'urbanisme (CU), qu'il s'agisse d’un CUa (d’information) ou d’un CUb (opérationnel). Il se présente sous la forme d’un plan de ville ou d'un extrait de cadastre, mais il est bien plus que ça. Ce plan contient de nombreuses informations sur votre terrain. Il permet de découvrir son environnement proche et lointain, et de situer la parcelle au sein du territoire de la commune.
- [Notice DPC 11 : tout comprendre pour réussir son dossier en secteur protégé](https://vosplans.fr/notice-dpc-11/): Vous pensiez avoir tout prévu pour votre dossier de déclaration préalable… jusqu’à ce fameux courrier d’incomplétude envoyé par la mairie. La pièce manquante? La notice DPC 11 (anciennement notice DP 11). Ce document technique est souvent découvert sur le tard… et pourtant, il est incontournable dès qu’il s’agit d’un projet situé en secteur protégé. Sans elle, tout est à l’arrêt : vos travaux bloqués, les délais explosent, l’autorisation tarde ou est carrément refusée… 😱 Pas de panique ! Dans cet article, nous vous expliquons comment comprendre, rédiger et réussir votre notice DPC 11, pour éviter le rejet administratif et obtenir l’accord de l’Architecte des Bâtiments de France (l’ABF) 🤝.
- [Comment rédiger une notice descriptive pour votre demande de permis de construire ?](https://vosplans.fr/notice-descriptive-du-permis-de-construire/): La notice descriptive du permis de construire (PC4 ou PCMI4) est un élément central de votre dossier, destiné à décrire votre projet avec précision. Avec le plan de masse ou le plan de situation, cette notice fait partie de la liste des pièces obligatoires pour obtenir un permis de construire.
- [Comment calculer la surface de plancher ?](https://vosplans.fr/calculer-la-surface-de-plancher/): La surface de plancher est une notion phare en urbanisme. En effet, calculer la surface de plancher permet en outre de déterminer quel type d'autorisation d'urbanisme vous devez demander. Pas de panique, dans cet article nous allons vous expliquer à quoi correspond la surface de plancher et comment la calculer. Vous constaterez que ça n'est pas si compliqué 😉
- [Faut-il une autorisation pour construire une terrasse ?](https://vosplans.fr/quelle-autorisation-pour-construire-une-terrasse/): Avec le retour des beaux jours, vous êtes probablement impatient de réinvestir votre jardin. Et quoi de mieux pour profiter pleinement de votre extérieur que d’aménager une belle terrasse ? Choix des matériaux, équipements, décoration, il y a mille et une façons de créer un espace agréable et convivial, véritable extension de votre pièce de vie. La construction d’une terrasse sur un terrain privé implique toutefois de respecter la réglementation locale. En fonction des travaux à effectuer, votre projet peut nécessiter d’accomplir des formalités d’urbanisme, ou bénéficier d’une dispense. Vous souhaitez savoir si vous avez besoin d’une autorisation pour construire une terrasse dans votre jardin ? Voici toutes les explications. 😉
- [Comment faire une demande d’autorisation préalable de pose d’enseignes ?](https://vosplans.fr/exemple-dautorisation-prealable-de-pose-denseignes/): L’ouverture d’un commerce, d’un établissement de santé ou d’un restaurant s’accompagne de nombreux travaux. En plus d’aménager l’intérieur du local pour le rendre accessible au public, vous devez signaler votre présence en affichant le nom de votre entreprise sur la façade. La pose d’une ou plusieurs enseignes est soumise à autorisation préalable, et encadrée par le Code de l’environnement. Une réglementation exigeante, qui vise à préserver notre cadre de vie et à limiter la pollution visuelle et lumineuse, en ville ou à la campagne. Vous souhaitez déposer une demande d’autorisation préalable de pose d’enseignes ? Procédure, exemples de pièces à joindre et conseils, voici ce que vous devez savoir. 😉 
- [Déclaration préalable pour une devanture commerciale : comment l’obtenir ?](https://vosplans.fr/declaration-prealable-pour-une-devanture-conseils/): La devanture de votre commerce est une composante essentielle de votre image de marque. Elle renforce votre visibilité dans l’espace public, et invite les clients à franchir le seuil de votre établissement. Avant d'ouvrir votre commerce, vous devez donc installer une devanture personnalisée et adaptée à votre activité. En tant que modification de façades, ces travaux sont soumis à déclaration préalable de travaux. Il s’agit d’un dossier administratif composé d’un formulaire Cerfa, de plans et de documents annexes. Vous avez besoin d’une déclaration préalable pour une devanture commerciale ? Voici comment concrétiser votre projet.😉
- [Faut-il une autorisation pour construire une cuisine d’été ?](https://vosplans.fr/autorisation-pour-construire-une-cuisine-dete/): Même si elle se situe en plein air, votre cuisine d’extérieur ne peut pas être installée directement sur l’herbe ou sur des gravillons. Elle doit être aménagée sur un terrain stable. Pour construire une cuisine d'été, il est souvent nécessaire de construire une dalle en béton. Ces travaux coûteux vous permettent de concevoir un espace solide et pérenne.

## Pages
- [Le secret des dossiers acceptés du premier coup : un plan de masse 3D irréprochable.](https://vosplans.fr/acheter-un-plan-de-masse/): Le plan de masse coté en 3 dimensions (pièce PCMI2, PC2 ou DPC2) est une pièce essentielle à joindre à toute demande de permis ou de déclaration de travaux où des constructions sont prévues. Il permet de représenter précisément votre projet dans ses trois dimensions : longueur, largeur et hauteur.
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## Nos réalisations
- [Réalisation d’une déclaration préalable de travaux (DP) à Peymeinade (06530)](https://vosplans.fr/realisations/declaration-prealable-travaux-a-peymeinade-06/): À Peymeinade (06), ce projet concernait l'évolution d'un espace de stationnement existant vers un garage fermé, sans modification de l'emprise au sol de la construction. Nous avons assuré l'ensemble des démarches liées à cette déclaration préalable de travaux à Peymeinade, depuis l'étude réglementaire jusqu'au dépôt du dossier et au suivi de son instruction.
- [Réalisation d’une déclaration préalable de travaux (DP) à Landéda (29870)](https://vosplans.fr/realisations/declaration-prealable-travaux-a-landeda-29/): Nous avons accompagné un projet de déclaration préalable de travaux à Landéda, dans le département du Finistère (29), portant sur la construction d’une extension à usage d’habitation accolée à une maison existante. Le dossier a été entièrement réalisé à distance, sans aucun déplacement sur site, depuis l’analyse réglementaire jusqu’au dépôt et au suivi de l’instruction.
- [Réalisation d’une déclaration préalable de travaux (DP) à Saint-Jean-de-Luz (64500)](https://vosplans.fr/realisations/declaration-prealable-travaux-a-saint-jean-de-luz-64/): Nous avons accompagné un projet de déclaration préalable de travaux à Saint-Jean-de-Luz, dans le département des Pyrénées-Atlantiques (64), portant sur la construction d’une piscine attenante à une maison d’habitation existante.Le dossier a été entièrement réalisé à distance, sans aucun déplacement sur site, depuis l’analyse réglementaire jusqu’au dépôt et au suivi de l’instruction 📄.
- [Réalisation d’une déclaration préalable de travaux (DP) à Soisy-sous-Montmorency (95230)](https://vosplans.fr/realisations/dp-travaux-a-soisy-sous-montmorency-95/): Nous avons accompagné un projet de déclaration préalable de travaux à Soisy-sous-Montmorency, dans le département du Val-d’Oise (95), portant sur l’édification d’une clôture en limite sur rue avec création d’un portail coulissant.Le dossier a été entièrement réalisé à distance, sans aucun déplacement sur site, depuis l’analyse réglementaire jusqu’au dépôt et au suivi de l’instruction 📄.
- [Réalisation d’une déclaration préalable de travaux (DP) à Villiers-sur-Morin (77580)](https://vosplans.fr/realisations/declaration-prealable-travaux-a-villiers-sur-morin-77/): Nous avons accompagné un projet de déclaration préalable de travaux à Villiers-sur-Morin, en Seine-et-Marne (77), portant sur l’installation de panneaux solaires en toiture sur une maison existante.Le dossier a été entièrement réalisé à distance, sans aucun déplacement sur site, depuis l’analyse réglementaire jusqu’au dépôt et au suivi de l’instruction 📄.
- [Réalisation d’une déclaration préalable de travaux (DP) à Colomiers (31770)](https://vosplans.fr/realisations/declaration-prealable-travaux-a-colomiers-31/): Nous avons accompagné un projet de déclaration préalable de travaux à Colomiers, en Haute-Garonne (31), portant sur la construction d’une extension à usage d’habitation adossée à une maison existante.Le dossier a été intégralement réalisé à distance, sans aucun déplacement sur site, depuis l’analyse réglementaire jusqu’au dépôt et au suivi de l’instruction 📄.
- [Réalisation d’une déclaration préalable de travaux (DP) à Saint-Nolff (56250)](https://vosplans.fr/realisations/declaration-prealable-travaux-a-saint-nolff-56/): Nous avons accompagné un projet de déclaration préalable de travaux à Saint-Nolff, dans le département du Morbihan (56), portant sur la modification de clôtures existantes et la création d’un portail en limite sur rue.Le dossier a été entièrement réalisé à distance, sans aucun déplacement sur site, depuis l’analyse réglementaire jusqu’au dépôt et au suivi de l’instruction 📄.
- [Réalisation d’une déclaration préalable de travaux (DP) à Garges-lès-Gonesse (95140)](https://vosplans.fr/realisations/declaration-prealable-travaux-a-garges-les-gonesse-95/): Nous avons accompagné un projet de déclaration préalable de travaux à Garges-lès-Gonesse, dans le département du Val-d’Oise (95), portant sur la modification d’une clôture en limite sur rue.Le dossier a été entièrement réalisé à distance, sans aucun déplacement sur site, depuis l’analyse réglementaire jusqu’au dépôt et au suivi de l’instruction 📄.
- [Réalisation d’une déclaration préalable de travaux (DP) à Metz (57050)](https://vosplans.fr/realisations/declaration-prealable-de-travaux-a-metz-57/): Nous avons accompagné un projet de déclaration préalable de travaux à Metz, dans le département de la Moselle (57), portant exclusivement sur un changement de destination, sans réalisation de travaux.Le dossier a été entièrement réalisé à distance, sans aucun déplacement sur site, depuis l’analyse réglementaire jusqu’au dépôt et au suivi de l’instruction 📄.
- [Réalisation d’un permis de construire (PCMI) à Luçon (85400)](https://vosplans.fr/realisations/permis-de-construire-a-lucon-85/): Nous avons accompagné un projet de permis de construire à Luçon, en Vendée (85), portant sur la régularisation de travaux non déclarés réalisés au sein d’une propriété à usage d’habitation.L’ensemble du dossier a été entièrement réalisé à distance, sans aucun déplacement sur site, depuis l’analyse réglementaire jusqu’au dépôt et au suivi de l’instruction 📄.
- [Réalisation d’une déclaration préalable de travaux (DP) à Sciecq (79000)](https://vosplans.fr/realisations/declaration-prealable-travaux-a-sciecq-79/): Nous avons accompagné un projet de déclaration préalable de travaux à Sciecq, dans le département des Deux-Sèvres (79), portant sur la construction d’un abri de jardin en bois soumis à autorisation implanté sur une parcelle à usage d’habitation.L’ensemble du dossier a été réalisé à distance, sans aucun déplacement sur site, depuis l’analyse réglementaire jusqu’au dépôt et au suivi de l’instruction 📄.
- [Réalisation d’un permis de construire (PCMI) à Tartas (40400)](https://vosplans.fr/realisations/permis-de-construire-a-tartas-40/): Nous avons accompagné un projet de permis de construire à Tartas, dans le département des Landes (40), portant sur la construction d’un abri de jardin en ossature bois, destiné à agrémenter l’espace extérieur d’une habitation existante.Le dossier a été entièrement réalisé à distance, sans aucun déplacement sur site, depuis l’analyse réglementaire jusqu’au dépôt et au suivi de l’instruction 📄.
- [Réalisation d’une déclaration préalable de travaux (DP) à Montereau-Fault-Yonne (77130)](https://vosplans.fr/realisations/declaration-prealable-travaux-a-montereau-fault-yonne-77/): Nous avons accompagné un projet de déclaration préalable de travaux à Montereau-Fault-Yonne, en Seine-et-Marne (77), portant sur la restructuration et la rénovation d’un immeuble existant composé initialement de quatre logements.Le dossier a été entièrement réalisé à distance, sans aucun déplacement sur site, puis instruit dans un délai d’un mois seulement, inférieur au délai maximal réglementaire de deux mois 📄.
- [Réalisation d’un permis de construire (PC) à Bréal-sous-Montfort (35310)](https://vosplans.fr/realisations/permis-de-construire-a-breal-sous-montfort-35/): Nous avons accompagné un projet de permis de construire à Bréal-sous-Montfort, en Ille-et-Vilaine (35), portant sur une opération de démolition-reconstruction avec la création de deux maisons individuelles avec garages intégrés.Le dossier a été entièrement réalisé à distance, sans aucun déplacement sur site, puis instruit dans le délai réglementaire maximal de deux mois 📄.
- [Réalisation d’un permis de construire (PC) à Val-de-Cognac (16370)](https://vosplans.fr/realisations/permis-de-construire-a-val-de-cognac-16/): Nous avons accompagné un projet de permis de construire à Val-de-Cognac, en Charente (16), portant sur une opération complète de renouvellement du bâti existant. Le dossier prévoyait la démolition totale d’une maison existante, suivie de la construction d’une maison individuelle neuve avec carport intégré, ainsi que la modification des clôtures en limite sur rue et en limite séparative sud-est.
- [Réalisation d’une déclaration préalable de travaux (DP) à Aspremont (05140)](https://vosplans.fr/realisations/declaration-prealable-travaux-a-aspremont-05/): Nous avons accompagné un projet de déclaration préalable de travaux à Aspremont, dans le département des Hautes-Alpes (05), portant sur la création d’une extension surmontée d’un toit-terrasse accessible.Le dossier a été intégralement réalisé à distance, sans aucun déplacement sur site, et l’autorisation a été accordée en seulement 15 jours, soit un délai nettement inférieur au délai maximal d’un mois 📄.
- [Réalisation d’une déclaration préalable de travaux (DP) à Saint-Quentin (02100)](https://vosplans.fr/realisations/declaration-prealable-de-travaux-a-saint-quentin-02/): Nous avons accompagné un projet de déclaration préalable de travaux à Saint-Quentin, dans le département de l’Aisne (02), portant sur plusieurs modifications d’aspect extérieur d’une maison d’habitation existante.Le dossier a été intégralement réalisé à distance, sans aucun déplacement sur site, puis instruit dans le délai réglementaire maximal de deux mois, applicable en secteur soumis à l’avis des Bâtiments de France 📄.
- [Réalisation d’un permis de construire à Gujan-Mestras (33470)](https://vosplans.fr/realisations/permis-de-construire-a-gujan-mestras-33/): Nous avons accompagné un projet de permis de construire à Gujan-Mestras, en Gironde (33), portant sur un ensemble de modifications architecturales et la création d’une extension avec terrasse couverte sur une maison individuelle existante.Le dossier a été entièrement réalisé à distance, sans aucun déplacement sur site, puis instruit dans un délai d’environ un mois et demi, inférieur au délai réglementaire maximal de deux mois 📄.
- [Réalisation d’un permis de construire modificatif (PCM) à Boutigny-sur-Essonne (91820)](https://vosplans.fr/realisations/permis-de-construire-modificatif-a-boutigny-sur-essonne-91/): Nous avons accompagné un projet de permis de construire modificatif à Boutigny-sur-Essonne, dans le département de l’Essonne (91), portant sur la régularisation de travaux réalisés différemment du permis initial.Le dossier a été intégralement réalisé à distance, sans aucun déplacement sur site, puis instruit dans le délai réglementaire maximal de deux mois 📄.
- [Réalisation d’une déclaration préalable de travaux (DP) à Saint-Cyr (87310)](https://vosplans.fr/realisations/declaration-prealable-de-travaux-a-saint-cyr-87/): Nous avons accompagné un projet de déclaration préalable de travaux à Saint-Cyr, en Haute-Vienne (87), portant sur la création d’une extension légère et le percement d’une façade pour l’installation d’une nouvelle menuiserie.Le dossier a été intégralement réalisé à distance, sans aucun déplacement sur site, puis instruit dans un délai d’un mois, soit un temps inférieur au délai maximal réglementaire applicable en secteur patrimonial 📄.
- [Réalisation d’une déclaration préalable de travaux (DP) à Labenne (40530)](https://vosplans.fr/realisations/declaration-prealable-de-travaux-a-labenne-40/): Nous avons accompagné un projet de déclaration préalable de travaux à Labenne, dans le département des Landes (40), portant sur la modification des façades d’une maison existante, la création d’une piscine semi-enterrée et la démolition partielle d’un carport.Le dossier a été intégralement réalisé à distance, sans aucun déplacement sur site, puis instruit dans le délai réglementaire maximal de deux mois 📄.
- [Réalisation d’un permis de construire à Saint-Sérotin (89140)](https://vosplans.fr/realisations/permis-de-construire-a-saint-serotin-89/): Nous avons accompagné un projet de permis de construire à Saint-Sérotin, dans le département de l’Yonne (89), portant sur la construction d’un chalet de jardin à usage d’habitation.Le dossier a été entièrement réalisé à distance, sans aucun déplacement sur site, puis instruit dans un délai d’environ un mois et demi, inférieur au délai maximal réglementaire de deux mois 📄.
- [Réalisation d’une déclaration préalable de travaux à Guermantes (77600)](https://vosplans.fr/realisations/declaration-prealable-travaux-a-guermantes-77/): Nous avons accompagné un projet de déclaration préalable de travaux à Guermantes, en Seine-et-Marne (77), portant sur une rénovation énergétique complète et sur la reconfiguration des clôtures d’une maison individuelle.
- [Réalisation d’un permis de construire à Les Essards (17250)](https://vosplans.fr/realisations/permis-construire-a-les-essards-17/): Nous avons accompagné un projet de permis de construire à Les Essards, en Charente-Maritime (17), portant sur l’extension d’une maison individuelle et la création d’un préau attenant.Le dossier a été intégralement réalisé à distance, sans aucun déplacement sur site, et a fait l’objet d’un accord tacite à l’issue du délai réglementaire de deux mois 📄.
- [Réalisation d’une déclaration préalable de travaux à Asnières-sur-Seine (92600)](https://vosplans.fr/realisations/declaration-prealable-de-travaux-a-asnieres-sur-seine-92/): Nous avons accompagné un projet de déclaration préalable de travaux à Asnières-sur-Seine, dans le département des Hauts-de-Seine (92), portant sur la sécurisation d’une copropriété par la modification de ses clôtures et de ses accès.Le dossier a été intégralement réalisé à distance, sans aucun déplacement sur site, et a été instruit dans un délai d’environ un mois et demi, inférieur au délai maximal réglementaire 📄.
- [Réalisation d’une déclaration préalable de travaux à Allauch (13190)](https://vosplans.fr/realisations/declaration-prealable-travaux-a-allauch-13/): Nous avons accompagné un projet de déclaration préalable de travaux à Allauch, dans le département des Bouches-du-Rhône (13), portant sur plusieurs aménagements extérieurs d’une propriété existante.Le dossier a été intégralement réalisé à distance, sans aucun déplacement sur site, et a été instruit dans le délai réglementaire d’un mois 📄.
- [Réalisation d’une déclaration préalable de travaux à Esbly (77450)](https://vosplans.fr/realisations/declaration-prealable-travaux-a-esbly-77/): Nous avons accompagné un projet de déclaration préalable de travaux à Esbly, en Seine-et-Marne (77), portant sur des travaux de ravalement de façades avec isolation thermique par l’extérieur (ITE) et sur la modification de menuiseries existantes.
- [Réalisation d’une déclaration préalable de travaux à Tremblay-en-France (93290)](https://vosplans.fr/realisations/declaration-prealable-de-travaux-a-tremblay-en-france-93/): Nous avons accompagné un projet de déclaration préalable de travaux à Tremblay-en-France, en Seine-Saint-Denis (93), portant sur la rénovation du revêtement d’une terrasse existante.
- [Réalisation d’un permis de construire à Survilliers (95470)](https://vosplans.fr/realisations/permis-construire-a-survilliers-95/): Nous avons accompagné un projet de permis de construire à Survilliers, dans le département du Val-d’Oise (95), portant sur la création d’une terrasse et l’installation d’une pergola en bois.Le dossier a été intégralement réalisé à distance, sans aucun déplacement sur site, puis instruit après complétude. L’autorisation a été accordée un mois après complétude, soit dans un délai inférieur au délai maximal applicable 📄.
- [Réalisation d’une déclaration préalable de travaux à Villers Saint Sépulcre (60134)](https://vosplans.fr/realisations/declaration-prealable-travaux-a-villers-saint-sepulcre-60/): Nous avons accompagné un projet de déclaration préalable de travaux à Villers Saint Sépulcre, dans le département de l’Oise (60), portant sur la création d’un abri de jardin accolé à la maison existante.Le dossier a été intégralement réalisé à distance, sans aucun déplacement sur site, et l’autorisation a été obtenue dans le délai réglementaire d’un mois 📄.
- [Réalisation d’une déclaration préalable de travaux à Neussargues en Pinatelle (15170)](https://vosplans.fr/realisations/declaration-prealable-travaux-a-neussargues-en-pinatelle-15/): Nous avons accompagné un projet de déclaration préalable de travaux à Neussargues en Pinatelle, commune désormais dénommée Neussargues-Moissac, située dans le département du Cantal (15), portant sur des modifications de façades d’une maison d’habitation existante.
- [Réalisation d’une déclaration préalable de travaux à Gognies-Chaussée (59600)](https://vosplans.fr/realisations/declaration-prealable-travaux-a-gognies-chaussee-59/): Nous avons accompagné un projet de déclaration préalable de travaux à Gognies-Chaussée, dans le département du Nord. Le dossier portait sur la rénovation des façades d’une maison et de son garage accolé, incluant une isolation thermique par l’extérieur (ITE), le remplacement des menuiseries et la modification des couvertures de toitures existantes.
- [Réalisation d’un permis de construire à Taizé-Aizie (16700)](https://vosplans.fr/realisations/permis-construire-a-taize-aizie-16/): Nous avons accompagné un projet de permis de construire à Taizé-Aizie, en Charente, portant sur la construction d’une annexe à usage de stockage. Le dossier a été intégralement réalisé à distance, sans aucun déplacement sur site, et instruit dans le délai réglementaire maximal de deux mois 📁.
- [Réalisation d’un permis de construire modificatif à Courdimanche (95800)](https://vosplans.fr/realisations/permis-construire-modificatif-courdimanche-95/): Nous avons accompagné un projet de permis de construire modificatif à Courdimanche, dans le Val-d’Oise, à la suite d’un récolement ayant mis en évidence des non-conformités par rapport au permis initial. Ces écarts ont conduit à une opposition à la DAACT, rendant nécessaire le dépôt d’un permis modificatif pour régulariser la situation.
- [Réalisation d’une déclaration préalable de travaux à Corbeil-Essonnes (91100)](https://vosplans.fr/realisations/declaration-travaux-a-corbeil-essonnes-91/): Nous avons accompagné un projet de déclaration préalable de travaux à Corbeil-Essonnes, dans le département de l’Essonne, portant sur la modification de la toiture d’une maison d’habitation existante.Le dossier a été intégralement réalisé à distance, sans aucun déplacement sur site, et a fait l’objet d’une instruction complète dans le délai réglementaire de deux mois, applicable en secteur soumis à l’avis des Architectes des Bâtiments de France 📄.
- [Réalisation d’un Permis de construire à Loudun (86200)](https://vosplans.fr/realisations/permis-de-construire-a-loudun-86/): Nous avons accompagné un projet de Permis de construire à Loudun, dans le département de la Vienne. Le dossier portait sur la construction d’un hangar métallique agricole, destiné au stockage de matériel et de véhicules dans le cadre d’une activité professionnelle de vergers.
- [Réalisation d’une déclaration préalable de travaux à Boucau (64340)](https://vosplans.fr/realisations/declaration-prealable-travaux-a-boucau-64/): Nous avons accompagné un projet de déclaration préalable de travaux à Boucau (DP), dans les Pyrénées-Atlantiques, portant sur l’aménagement d’un garage existant en surface habitable. Ce type de projet permet d’augmenter la surface du logement sans engager de travaux structurels lourds, tout en restant soumis à des règles d’urbanisme précises.Grâce à un dossier complet et conforme, l’autorisation a été obtenue en moins d'un mois ✅
- [Réalisation d’une déclaration préalable de travaux à Périgny (17180)](https://vosplans.fr/realisations/declaration-prealable-travaux-a-perigny-17/): Nous avons accompagné un projet de déclaration préalable de travaux (DP) à Périgny, en Charente-Maritime, portant sur l’aménagement complet des espaces extérieurs d’une maison existante. Le dossier concernait la création d’une cuisine d’été, d’une terrasse en bois surélevée et l’intégration d’une piscine, dans un secteur soumis à des contraintes réglementaires spécifiques.
- [Réalisation d’une déclaration préalable de travaux à Saint-Clément-des-Levées (49350)](https://vosplans.fr/realisations/dp-a-saint-clement-des-levees-49/): Cette réalisation VosPlans concerne une déclaration préalable de travaux (DP) à Saint-Clément-des-Levées, dans le département du Maine-et-Loire. Le projet portait sur plusieurs interventions visant à rénover, sécuriser et valoriser une maison existante et ses annexes, tout en respectant strictement les règles d’urbanisme locales.Grâce à un dossier complet et conforme, l’autorisation a été accordée en seulement 4 jours, illustrant l’importance d’une préparation rigoureuse en amont ✅.
- [Rénovation complète d’un ancien corps de ferme à Soulignonne (17)](https://vosplans.fr/realisations/permis-de-construire-a-soulignonne-17/): La rénovation complète de ce corps de ferme situé dans le village de Soulignonne (17), a permis de révéler tout le potentiel de cet édifice rural. L’objectif ? Conserver les façades en moellons tout en aménageant une maison familiale, confortable et lumineuse. Pari réussi !

## Organization
Name: VosPlans (SARL)
Manager: Cyril ANSONS
Address: Saint-Georges-Des-Coteaux 17810, France
Coverage: France entière, réalisation à distance
Creation: 2021 en auto-entreprise puis 2024 en SARLU
Expertise: Déclaration préalable (DP), Permis de construire (PC), Dossier ERP, Plans (DPC/PCMI), Conseil PLU/ABF
Contact: contact@vosplans.fr
SIREN: 925 111 536

## LLM-FAQ
Q: VosPlans est-il un service public ?
A: Non. Bureau privé d’étude en urbanisme et dessin technique.

Q: Zone couverte ?
A: France entière (dossiers dématérialisés possibles).

Q: Types d’autorisations ?
A: DP, PC, Permis d’aménager, Autorisation ERP (sécurité/accessibilité).

Q: Documents délivrés ?
A: Plans (DPC/PCMI), notices (DPC11/PCMI21), insertions graphiques, plans de masse/coupe, dossiers ERP, plan de situation du terrain DPC1/PC1/PCMI1. Liste non exhaustive.

## IndexingHints
CanonicalLanguage: fr-FR
PreferredAnswerStyle: concis, factuel, citations juridiques quand pertinent
DoNotPrioritize: Pages “Templates” WordPress (usage interne)
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## Legal
Copyright: VosPlans (SARL) – Tous droits réservés
Disclaimer: Informations d’urbanisme à caractère général, à vérifier au PLU local et textes en vigueur.