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Astuces & conseils pour vos autorisations
d’urbanisme

Comprendre la réglementation en matière d’urbanisme n’est pas toujours facile. Les normes et les textes de lois s’enchaînent à toute vitesse, et on peut rapidement s’y perdre. Heureusement, VosPlans a pensé a tout !

Ce blog est une véritable mine d’informations. Il contient de nombreux conseils pour vos autorisations d’urbanisme et vos projets de construction, d’aménagement ou de rénovation.

Ici, vous découvrirez quand déposer une demande de permis de construire ou une déclaration préalable de travaux, mais aussi si vous avez besoin d’un architecte pour concevoir votre dossier.

Vous apprendrez aussi à lire un plan de masse, et à rédiger une notice descriptive exhaustive et conforme aux attentes de la mairie. Emprise au sol, surface de plancher, hauteur au faîtage ou à l’égout : bientôt, toutes ces notions n’auront plus aucun secret pour vous !

Panneau d'affichage d'une DP, VosPlans

Comment remplir le panneau d’affichage d’une DP ?

L’obtention d’une déclaration préalable (DP) s’accompagne de certaines formalités administratives. Après avoir reçu l’accord de la mairie, vous devez en…
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Publié le 3 juin 2024
Assurances dommages-ouvrage rénovation, Vosplans

Assurance dommages-ouvrage rénovation : tout ce que vous devez savoir

L’assurance dommages-ouvrages rénovation est un contrat qui protège les particuliers en cas de sinistre après la réception des travaux. Elle…
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Publié le 27 mai 2024
Non respect d'une déclaration préalable de travaux, Vosplans

Non-respect d’une déclaration préalable : quels sont les risques et comment s’en sortir ?

En droit de l’urbanisme, le non-respect d’une déclaration préalable de travaux ou d’un permis de construire est assimilable à une…
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Publié le 24 mai 2024
Insertion graphique dans l'environnement, DP6, DPMI6, PC6, PCMI6

Exemple de déclaration préalable pour une clôture : nos conseils pour réussir votre dossier

Déposer une demande d'autorisation d'urbanisme est parfois un casse-tête. Surtout si c'est la première fois, et que vous ne savez…
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Publié le 20 mai 2024
Autorisation d'urbanisme pour construire une piscine, VosPlans

Exemple de déclaration préalable pour une piscine : nos conseils pour réussir votre DP

Avoir une piscine privée est un rêve pour de nombreux Français. Mais ce que peu de gens savent, c’est qu’il…
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Publié le 13 mai 2024
Absence d'assurance dommages-ouvrages, conséquences, VosPlans

Absence d’assurance dommages-ouvrage : un risque pour le maître d’ouvrage ?

L’assurance dommages-ouvrage est une garantie obligatoire pour construire un bâtiment neuf, agrandir une construction existante, ou pour entreprendre des travaux…
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Publié le 6 mai 2024
assurance dommages-ouvrage obligatoire pour les particuliers, VosPlans

Assurance dommages-ouvrage obligatoire pour un particulier : comment ça marche ?

L’assurance dommages-ouvrage est bien connue des constructeurs de maisons individuelles et des professionnels du BTP. Les particuliers, en revanche, ne…
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Publié le 28 avril 2024
Formulaire de la déclaration préalable VosPlans

Formulaire de la déclaration préalable : tout comprendre sur les Cerfa 13702, 13703 et 13404

La déclaration préalable de travaux est une autorisation d’urbanisme. Elle permet à l’administration d’étudier la faisabilité d’un projet de construction,…
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Publié le 22 mars 2024
Délai d'instruction de la déclaration préalable - VosPlans

Délai d’instruction de la déclaration préalable : tout comprendre en moins de 5 minutes 

Le délai d’instruction de la déclaration préalable de travaux, ça vous parle ? Comme n’importe quelle autorisation d’urbanisme, la déclaration…
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Publié le 15 mars 2024
Attestation RGA 2024, VosPlans

Attestation RGA et attestation séisme 2024 : quelles obligations pour votre permis de construire ?

En France, environ 10 millions de constructions sont concernées par le phénomène de retrait-gonflement des argiles (RGA). Quant au risque…
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Publié le 7 mars 2024

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